Permis de construire à Champagnole (39300) - 373 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03909715B0006 délivré le 2015/05/27 à Champagnole autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 373 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 373 m² sur Lieu-dit SOUS CURTIL. Déposé au printemps 2015, autorisé le 27 mai 2015 par la commune de Champagnole. Implanté Lieu-dit SOUS CURTIL, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de SOUS CURTIL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 373 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 740 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 373 m².
Champagnole compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit SOUS CURTIL, Champagnole (39300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Champagnole (39300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 373 m² · Variation nette totale : 373 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
373 m²
0 m²
0 m²
0 m²
373 m²
373 m²
Total
0 m²
373 m²
0 m²
0 m²
0 m²
373 m²
373 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 373 m² créés; variation nette 373 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
373 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
373 m²
Superficie du terrain
4 740 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite373 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/05/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Champagnole (39300). Les travaux prévoient la création de 373 m²; la surface après travaux atteint 373 m². Le terrain couvre 4 740 m².
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