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Permis de construire à Champagnole (39300) - 117 m² destination Commerce autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03909714B0036 délivré le 2015/04/10 à Champagnole autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 117 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CHAMDIS, le projet commercial autorise la construction de 117 m² sur RUE PONSAR. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 10 avril 2015 par la commune de Champagnole. Implanté RUE PONSAR, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de ZAE DU MONT RIVEL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par CHAMDIS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 117 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 000 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 117 m².

Champagnole compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE PONSAR, Champagnole (39300).

Références cadastrales : AS, 340.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHAMDIS (SIREN 324238484, SIRET 32423848400038, APE 47.11D, catégorie juridique 5710, localité Champagnole (39300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 117 m² · Variation nette totale : 117 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce0 m²117 m²0 m²0 m²0 m²117 m²117 m²
Total0 m²117 m²0 m²0 m²0 m²117 m²117 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 117 m² créés; variation nette 117 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée117 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)117 m²
Superficie du terrain15 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite117 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2015/04/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 3 août 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909714B0036
  • Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Champagnole (39300). Les travaux prévoient la création de 117 m²; la surface après travaux atteint 117 m². Le terrain couvre 15 000 m².

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