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Bourgogne-Franche-Comté
Jura (39)
Champagnole
Détail PC 03909713B0035
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03909713B0035 délivré le 2014/01/30 à Champagnole autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 459 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par AMBULANCES DU MONT RIVEL, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 459 m² sur RUE Jean et Jean-Claude PONSAR. Déposé en hiver 2013, autorisé le 30 janvier 2014 par la commune de Champagnole. Implanté RUE Jean et Jean-Claude PONSAR, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par AMBULANCES DU MONT RIVEL.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 459 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 698 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 459 m².
Champagnole compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE Jean et Jean-Claude PONSAR, Champagnole (39300).
Références cadastrales : AS, 29 p, AS, 283 p, AS, 297 p.
Région : Franche-Comté • Département : Jura .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage AMBULANCES DU MONT RIVEL (SIREN 424004851, SIRET 42400485100020, APE 86.90A, catégorie juridique 5499, localité Champagnole (39300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 459 m² · Variation nette totale : 1 459 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 285 m² 0 m² 0 m² 0 m² 285 m² 285 m² Commerce 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m² Entrepôts 0 m² 1 079 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 079 m² 1 079 m² Total 0 m² 1 459 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 459 m² 1 459 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 285 m² créés; variation nette 285 m². Commerce : 95 m² créés; variation nette 95 m². Entrepôts : 1 079 m² créés; variation nette 1 079 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 459 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 459 m² Superficie du terrain 6 698 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 459 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2014/01/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03909713B0035 Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Champagnole (39300). Les travaux prévoient la création de 1 459 m²; la surface après travaux atteint 1 459 m². Le terrain couvre 6 698 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
39
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Jura
Code de la commune du lieu des travaux
39097
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03909713B0035
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-01-30
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
86.90A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
AMBULANCES DU MONT RIVEL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
424004851
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
42400485100020
Code postal du demandeur
39300
Localité du demandeur
Champagnole
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Jean et Jean-Claude PONSAR
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Champagnole
Code postal du terrain
39300
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
29 p
sec_cadastre2
AS
num_cadastre2
283 p
sec_cadastre3
AS
num_cadastre3
297 p
Superficie du terrain
6698
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1459
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
285
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
95
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
1079
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1459
Tableau des données brutes de l'autorisation.
