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Permis de construire à Champagney (25170) - 197 m² destination Artisanat autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02511515C0003 délivré le 2016/04/27 à CHAMPAGNEY autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 752 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DU BOIS DE VIOLETTE, le projet de locaux autorise la construction de 752 m² sur ZA DU CHAMP DU CHENE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 27 avril 2016 par la commune de CHAMPAGNEY. Implanté ZA DU CHAMP DU CHENE, à Champagney (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par DU BOIS DE VIOLETTE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 555 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 012 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 197 m² d’habitation et 555 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 752 m².

CHAMPAGNEY compte 274 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZA DU CHAMP DU CHENE, Champagney (25170).

Références cadastrales : AA, 28, AA, 108, AA, 110.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DU BOIS DE VIOLETTE (SIREN 814693099, SIRET 81469309900016, APE 68.10Z, catégorie juridique 6540, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 752 m² · Variation nette totale : 752 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²197 m²0 m²0 m²0 m²197 m²197 m²
Bureaux0 m²49 m²0 m²0 m²0 m²49 m²49 m²
Artisanat0 m²506 m²0 m²0 m²0 m²506 m²506 m²
Total0 m²752 m²0 m²0 m²0 m²752 m²752 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 197 m² créés; variation nette 197 m². Bureaux : 49 m² créés; variation nette 49 m². Artisanat : 506 m² créés; variation nette 506 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée752 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)752 m²
Superficie du terrain3 012 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite752 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2016/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02511515C0003
  • Code commune INSEE : 25115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Champagney (25170). Les travaux prévoient la création de 752 m²; la surface après travaux atteint 752 m². Le terrain couvre 3 012 m².

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