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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Champagneux
Détail PC 07307020N1002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07307020N1002 délivré le 2020/06/02 à CHAMPAGNEUX autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 433 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par PELADE JM, le projet industriel et logistique autorise la construction de 433 m² sur 208 impasse du Marais. Déposé en hiver 2020, autorisé le 2 juin 2020 par la commune de CHAMPAGNEUX. Implanté 208 impasse du Marais, à Champagneux (73240), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par PELADE JM.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 368 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 105 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 65 m² d’habitation et 368 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 433 m².
CHAMPAGNEUX compte 681 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 208 impasse du Marais, Champagneux (73240).
Références cadastrales : A, 2296, B, 2581, B, 2579.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PELADE JM (SIREN 881727572, SIRET 88172757200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BRENS (01300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 433 m² · Variation nette totale : 433 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m² Bureaux 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m² Entrepôts 0 m² 323 m² 0 m² 0 m² 0 m² 323 m² 323 m² Total 0 m² 433 m² 0 m² 0 m² 0 m² 433 m² 433 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 65 m² créés; variation nette 65 m². Bureaux : 45 m² créés; variation nette 45 m². Entrepôts : 323 m² créés; variation nette 323 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 433 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 433 m² Superficie du terrain 3 105 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 433 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2020/06/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07307020N1002 Code commune INSEE : 73070 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Champagneux (73240). Les travaux prévoient la création de 433 m²; la surface après travaux atteint 433 m². Le terrain couvre 3 105 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73070
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07307020N1002
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-06-02
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PELADE JM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
881727572
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88172757200011
Code postal du demandeur
01300
Localité du demandeur
BRENS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
208
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
impasse du Marais
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHAMPAGNEUX
Code postal du terrain
73240
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
2296
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
2581
sec_cadastre3
B
num_cadastre3
2579
Superficie du terrain
3105
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
65
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
368
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
45
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
323
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
433
Tableau des données brutes de l'autorisation.