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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Champagne-au-Mont-d'Or
Détail PC 06904012Z0016
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°06904012Z0016 délivré le 2013/03/07 à Champagne-au-Mont-d Or autorise une construction neuve pour un équipement d’intérêt collectif de 521 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par KALY, le équipement d’intérêt collectif autorise la construction de 521 m² sur 15 AV de Mont Louis. Déposé en hiver 2012, autorisé le 7 mars 2013 par la commune de Champagne-au-Mont-d Or. Implanté 15 AV de Mont Louis, à Champagne-Au-Mont-D Or (69410), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un équipement d’intérêt collectif. Le projet est porté par KALY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « services publics ou d’intérêt collectif ». La création de surface atteint 521 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 008 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 521 m².
Champagne-au-Mont-d Or compte 5 936 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 15 AV de Mont Louis, Champagne-Au-Mont-D Or (69410).
Références cadastrales : AI, 227.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage KALY (SIREN 753516558, SIRET 75351655800016, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité Charly (69390)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 139 m² · Surface après travaux (totale) : 521 m² · Variation nette totale : 382 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 139 m² 0 m² 0 m² 139 m² 0 m² -139 m² 0 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 521 m² 0 m² 0 m² 0 m² 521 m² 521 m² Total 139 m² 521 m² 0 m² 139 m² 0 m² 382 m² 521 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 139 m² démolis; variation nette -139 m². Services publics / intérêt collectif : 521 m² créés; variation nette 521 m².
Données techniques principales Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif Surface créée 521 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 139 m² Surface après travaux (totale) 521 m² Superficie du terrain 1 008 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Services publics ou d’intérêt collectif Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 521 m²
Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif
Date d'autorisation 2013/03/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2013.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06904012Z0016 Code commune INSEE : 69040 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination services publics ou d’intérêt collectif à Champagne-Au-Mont-D Or (69410). Les travaux prévoient la création de 521 m² et des démolitions de 139 m²; la surface après travaux atteint 521 m². Le terrain couvre 1 008 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69040
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06904012Z0016
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-03-07
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-06-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2012-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2013-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
KALY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
753516558
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
75351655800016
Code postal du demandeur
69390
Localité du demandeur
Charly
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
15
Type de voie du terrain
AV
Libellé de la voie du terrain
de Mont Louis
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Champagne-au-Mont-d Or
Code postal du terrain
69410
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
227
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1008
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Services publics ou d’intérêt collectif
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
139
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
139
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
521
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
521
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
6
SURF_CONSTRUCTION
521
Tableau des données brutes de l'autorisation.
