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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Champ-sur-Drac
Détail PC 0380711720001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0380711720001 délivré le 2017/04/27 à CHAMP-SUR-DRAC autorise une construction neuve pour un bâtiment de 1 644 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par MERIT TE, le projet de locaux autorise la construction de 298 m² sur 2 RUE DES ARTISANS. Déposé en hiver 2017, autorisé le 27 avril 2017 par la commune de CHAMP-SUR-DRAC. Implanté 2 RUE DES ARTISANS, à Champ-Sur-Drac (38560), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Pelisson.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par MERIT TE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 298 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 800 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 644 m².
CHAMP-SUR-DRAC compte 3 339 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 RUE DES ARTISANS, Champ-Sur-Drac (38560).
Références cadastrales : AP, 75.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MERIT TE (SIREN 343096087, SIRET 34309608700022, APE 33.20A, catégorie juridique 5710, localité CHAMP-SUR-DRAC (38560)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 346 m² · Surface après travaux (totale) : 1 644 m² · Variation nette totale : 298 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 180 m² 298 m² 0 m² 0 m² 0 m² 298 m² 478 m² Industrie 1 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 166 m² Total 1 346 m² 298 m² 0 m² 0 m² 0 m² 298 m² 1 644 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 298 m² créés; variation nette 298 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 298 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 644 m² Superficie du terrain 3 800 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 644 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2017/04/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380711720001 Code commune INSEE : 38071 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Champ-Sur-Drac (38560). Les travaux prévoient la création de 298 m²; la surface après travaux atteint 1 644 m². Le terrain couvre 3 800 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38071
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380711720001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-04-27
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
33.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MERIT TE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
343096087
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
34309608700022
Code postal du demandeur
38560
Localité du demandeur
CHAMP-SUR-DRAC
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
2 RUE DES ARTISANS
Lieu-dit du terrain
Le Pelisson
Localité du terrain
CHAMP-SUR-DRAC
Code postal du terrain
38560
sec_cadastre1
AP
num_cadastre1
75
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3800
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1346
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
298
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
180
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
298
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1166
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1644
Tableau des données brutes de l'autorisation.
