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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Chambost-Longessaigne
Détail PC 0690381500003
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: non
Le permis n°0690381500003 délivré le 2015/07/06 à CHAMBOST-LONGESSAIGNE autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 2 922 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC DES PEUPLIERS, le projet de locaux autorise la construction de 462 m² sur LE BANCILLON. Déposé en hiver 2015, autorisé le 6 juillet 2015 par la commune de CHAMBOST-LONGESSAIGNE. Implanté LE BANCILLON, à Chambost-Longessaigne (69770), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES PEUPLIERS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 462 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 20 414 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 2 922 m².
CHAMBOST-LONGESSAIGNE compte 919 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LE BANCILLON, Chambost-Longessaigne (69770).
Références cadastrales : AM, 221, AM, 223, AM, 225.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC DES PEUPLIERS (SIREN 434329157, SIRET 43432915700011, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité CHAMBOST-LONGESSAIGNE (69770)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 460 m² · Surface après travaux (totale) : 2 922 m² · Variation nette totale : 462 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 2 460 m² 462 m² 0 m² 0 m² 0 m² 462 m² 2 922 m² Total 2 460 m² 462 m² 0 m² 0 m² 0 m² 462 m² 2 922 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 462 m² créés; variation nette 462 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 462 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 922 m² Superficie du terrain 20 414 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 922 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2015/07/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 août 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690381500003 Code commune INSEE : 69038 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chambost-Longessaigne (69770). Les travaux prévoient la création de 462 m²; la surface après travaux atteint 2 922 m². Le terrain couvre 20 414 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69038
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690381500003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-07-06
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-08-06
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC DES PEUPLIERS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
434329157
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43432915700011
Code postal du demandeur
69770
Localité du demandeur
CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LE BANCILLON
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Code postal du terrain
69770
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
221
sec_cadastre2
AM
num_cadastre2
223
sec_cadastre3
AM
num_cadastre3
225
Superficie du terrain
20414
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2460
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
462
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2460
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
462
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2922
Tableau des données brutes de l'autorisation.
