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Autorisation d’urbanisme PC n°0380671910009 à CHAMAGNIEU (38460) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380671910009). Le projet est situé au Route de Vienne à CHAMAGNIEU (38460). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2020, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 1 140 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 16 357 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 140 m².

Localisation du projet

Adresse : Route de Vienne, CHAMAGNIEU (38460).

Références cadastrales : 0D, 1117, 0D, 1498.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RCP IMMOBILIER (SIREN 453919813, SIRET 45391981300015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité VILLEFONTAINE (38090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 140 m² · Variation nette totale : 1 140 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 135 m²0 m²0 m²0 m²2 135 m²2 135 m²
Artisanat0 m²763 m²0 m²0 m²0 m²763 m²763 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²377 m²0 m²0 m²0 m²377 m²377 m²
Total0 m²1 140 m²0 m²0 m²0 m²1 140 m²1 140 m²
Autres / non ventilés0 m²-1 140 m²0 m²0 m²0 m²-1 140 m²-1 140 m²
Total0 m²1 140 m²0 m²0 m²0 m²1 140 m²1 140 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 135 m² créés; variation nette 2 135 m². Artisanat : 763 m² créés; variation nette 763 m². Services publics / intérêt collectif : 377 m² créés; variation nette 377 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 140 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 140 m²
Superficie du terrain16 357 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 140 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380671910009
  • Code commune INSEE : 38067 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAMAGNIEU (38460). Les principaux éléments portent sur 1 140 m², 0 m² et parcelle de 16 357 m².