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Permis de construire à Challonges (74910) - 449 m² destination Artisanat autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07405523X0003 délivré le 2023/10/16 à Challonges autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 449 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CHAPPAZ PAYSAGE, le projet de locaux autorise la construction de 449 m² sur Lieu-dit LA CULAZ. Déposé au printemps 2023, autorisé le 16 octobre 2023 par la commune de Challonges. Implanté Lieu-dit LA CULAZ, à Challonges (74910), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA CULAZ.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par CHAPPAZ PAYSAGE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 449 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 254 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 449 m².

Challonges compte 568 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA CULAZ, Challonges (74910).

Références cadastrales : ZS, 87, ZS, 88.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHAPPAZ PAYSAGE (SIREN 792226151, SIRET 79222615100027, APE 81.30Z, catégorie juridique 5499, localité Challonges (74910)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 449 m² · Variation nette totale : 449 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	18 m²	0 m²	0 m²	0 m²	18 m²	18 m²
Commerce	0 m²	53 m²	0 m²	0 m²	0 m²	53 m²	53 m²
Artisanat	0 m²	378 m²	0 m²	0 m²	0 m²	378 m²	378 m²
Total	0 m²	449 m²	0 m²	0 m²	0 m²	449 m²	449 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 18 m² créés; variation nette 18 m². Commerce : 53 m² créés; variation nette 53 m². Artisanat : 378 m² créés; variation nette 378 m².

Données techniques principales

Destination principale	Artisanat
Surface créée	449 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	449 m²
Superficie du terrain	3 254 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Artisanat
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite449 m²

Destination principaleArtisanat

Date d'autorisation2023/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07405523X0003
Code commune INSEE : 74055 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Challonges (74910). Les travaux prévoient la création de 449 m²; la surface après travaux atteint 449 m². Le terrain couvre 3 254 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Challonges (74910)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2023 - Chemin de Domieu - nouvelle construction - 344 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - Route de Seyssel - extension de surface sans transformation - 1 622 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - SUR LE BOIS - extension de surface sans transformation - 8 784 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - de Seyssel - nouvelle construction - 412 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2018 - de Seyssel - nouvelle construction - 4 787 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - de la Combe - extension de surface sans transformation - 100 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2017 - Zone station d epuration d - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2016 - de la Culaz - nouvelle construction - 250 m² Artisanat

Voir toutes les autorisations à Challonges

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	74055
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07405523X0003
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-10-16
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81.30Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CHAPPAZ PAYSAGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	792226151
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	79222615100027
Code postal du demandeur	74910
Localité du demandeur	Challonges
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LA CULAZ
Localité du terrain	Challonges
Code postal du terrain	74910
sec_cadastre1	ZS
num_cadastre1	87
sec_cadastre2	ZS
num_cadastre2	88
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3254
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Artisanat
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	449
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	18
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	53
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	378
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	449