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Permis de construire à Chalezeule (25220) - 5 945 m² destination Commerce autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02511219C0012 délivré le 2020/08/13 à CHALEZEULE autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 5 945 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet commercial autorise la construction de 5 945 m² sur Lieu-dit ZAC des Marnieres. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 13 août 2020 par la commune de CHALEZEULE. Implanté Lieu-dit ZAC des Marnieres, à Chalezeule (25220), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de ZAC des Marnieres.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 5 945 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 17 900 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 945 m².

CHALEZEULE compte 1 329 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ZAC des Marnieres, Chalezeule (25220).

Références cadastrales : AO, 54, AO, 120, AO, 287.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VOISINS-LE-BRETONNEUX (78960).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 945 m² · Variation nette totale : 5 945 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce0 m²5 945 m²0 m²0 m²0 m²5 945 m²5 945 m²
Total0 m²5 945 m²0 m²0 m²0 m²5 945 m²5 945 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 5 945 m² créés; variation nette 5 945 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée5 945 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 945 m²
Superficie du terrain17 900 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 945 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2020/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02511219C0012
  • Code commune INSEE : 25112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Chalezeule (25220). Les travaux prévoient la création de 5 945 m²; la surface après travaux atteint 5 945 m². Le terrain couvre 17 900 m².

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