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Autorisation d’urbanisme PC n°02511215C0013 à CHALEZEULE (25220) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02511215C0013). Le projet est situé à CHALEZEULE (25220). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 21 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 juillet 2016, porte principalement sur la destination « commerce ». La surface de plancher créée est de 15 095 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 15 095 m².

Localisation du projet

Adresse : CHALEZEULE (25220).

Références cadastrales : AH, 16, AH, 24, AH, 25.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE CARREFOUR (SIREN 323439786, SIRET 32343978600134, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92649)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 15 095 m² · Variation nette totale : 15 095 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²159 m²0 m²0 m²0 m²159 m²159 m²
Commerce0 m²14 885 m²0 m²0 m²0 m²14 885 m²14 885 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²51 m²0 m²0 m²0 m²51 m²51 m²
Total0 m²15 095 m²0 m²0 m²0 m²15 095 m²15 095 m²
Autres / non ventilés0 m²-15 095 m²0 m²0 m²0 m²-15 095 m²-15 095 m²
Total0 m²15 095 m²0 m²0 m²0 m²15 095 m²15 095 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 159 m² créés; variation nette 159 m². Commerce : 14 885 m² créés; variation nette 14 885 m². Services publics / intérêt collectif : 51 m² créés; variation nette 51 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée15 095 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)15 095 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite15 095 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2016/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02511215C0013
  • Code commune INSEE : 25112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHALEZEULE (25220). Les principaux éléments portent sur 15 095 m², 0 m² et parcelle de 0 m².