Permis de construire à Les Chalesmes (39150) - 2 611 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03909113B0002 délivré le 2014/03/10 à Les Chalesmes autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 611 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC DE L EAU VIVE, le projet de locaux autorise la construction de 2 611 m² sur RUE DE LA GRANDE CHAUX. Déposé en hiver 2014, autorisé le 10 mars 2014 par la commune de Les Chalesmes. Implanté RUE DE LA GRANDE CHAUX, à Les Chalesmes (39150), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de SOUS CHALAMET.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DE L EAU VIVE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 611 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 37 560 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 611 m².
Les Chalesmes compte 85 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA GRANDE CHAUX, Les Chalesmes (39150).
GAEC DE L EAU VIVE (SIREN 324238500, SIRET 32423850000015, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Entre-deux-Monts (39150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 611 m² · Variation nette totale : 2 611 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
2 611 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 611 m²
2 611 m²
Total
0 m²
2 611 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 611 m²
2 611 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 2 611 m² créés; variation nette 2 611 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
2 611 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 611 m²
Superficie du terrain
37 560 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 611 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/03/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 mai 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les Chalesmes (39150). Les travaux prévoient la création de 2 611 m²; la surface après travaux atteint 2 611 m². Le terrain couvre 37 560 m².
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