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Permis de construire à Chainee-Des-Coupis (39120) - 90 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03909017J0002 délivré le 2018/01/16 à Chainee-des-Coupis autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 764 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 90 m² sur 5 RUE DU MUGUET. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 16 janvier 2018 par la commune de Chainee-des-Coupis. Implanté 5 RUE DU MUGUET, à Chainee-Des-Coupis (39120), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 018 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 274 m² d’habitation et 490 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 764 m².

Chainee-des-Coupis compte 186 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE DU MUGUET, Chainee-Des-Coupis (39120).

Références cadastrales : ZD, 50.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chainee-des-Coupis (39120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 674 m² · Surface après travaux (totale) : 764 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation274 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²274 m²
Agricole400 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²490 m²
Total674 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²764 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 90 m² créés; variation nette 90 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)764 m²
Superficie du terrain1 018 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite764 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 août 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909017J0002
  • Code commune INSEE : 39090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chainee-Des-Coupis (39120). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 764 m². Le terrain couvre 1 018 m².

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