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Permis de construire à Chainee-Des-Coupis (39120) - 33 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°03909015D0001 délivré le 2015/06/09 à Chainee-des-Coupis autorise une extension de surface pour un programme de 145 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 33 m² sur 1 RUE DES MARAIS. Déposé au printemps 2015, autorisé le 9 juin 2015 par la commune de Chainee-des-Coupis. Implanté 1 RUE DES MARAIS, à Chainee-Des-Coupis (39120), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 4 293 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 145 m².

Chainee-des-Coupis compte 186 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DES MARAIS, Chainee-Des-Coupis (39120).

Références cadastrales : ZC, 43.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chainee-des-Coupis (39120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 112 m² · Surface après travaux (totale) : 145 m² · Variation nette totale : 33 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation112 m²33 m²0 m²0 m²0 m²33 m²145 m²
Total112 m²33 m²0 m²0 m²0 m²33 m²145 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 33 m² créés; variation nette 33 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée33 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)145 m²
Superficie du terrain4 293 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite145 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/06/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909015D0001
  • Code commune INSEE : 39090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chainee-Des-Coupis (39120). Les travaux prévoient la création de 33 m²; la surface après travaux atteint 145 m². Le terrain couvre 4 293 m².

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