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Auvergne-Rhône-Alpes
Cantal (15)
Cézens
Détail PC 01503316A0003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01503316A0003 délivré le 2016/07/26 à Cezens autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 799 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC HUBERT DELOUSTAL, le projet de locaux autorise la construction de 1 206 m² sur Lieu-dit LES CHABASSES. Déposé en été 2016, autorisé le 26 juillet 2016 par la commune de Cezens. Implanté Lieu-dit LES CHABASSES, à Cezens (15230), dans le département d’Cantal, en Auvergne, dans le secteur de LES CHABASSES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC HUBERT DELOUSTAL.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 206 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 145 673 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 799 m².
Cezens compte 215 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LES CHABASSES, Cezens (15230).
Références cadastrales : A, 299.
Région : Auvergne • Département : Cantal .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC HUBERT DELOUSTAL (SIREN 377729595, SIRET 37772959500019, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité Cezens (15230)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 593 m² · Surface après travaux (totale) : 1 799 m² · Variation nette totale : 1 206 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 593 m² 1 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 206 m² 1 799 m² Total 593 m² 1 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 206 m² 1 799 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 206 m² créés; variation nette 1 206 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 206 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 799 m² Superficie du terrain 145 673 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 799 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2016/07/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01503316A0003 Code commune INSEE : 15033 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Cezens (15230). Les travaux prévoient la création de 1 206 m²; la surface après travaux atteint 1 799 m². Le terrain couvre 145 673 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Cantal
Code de la commune du lieu des travaux
15033
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01503316A0003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-07-26
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-05-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC HUBERT DELOUSTAL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
377729595
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
37772959500019
Code postal du demandeur
15230
Localité du demandeur
Cezens
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LES CHABASSES
Localité du terrain
Cezens
Code postal du terrain
15230
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
299
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
145673
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
593
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1206
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
593
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1206
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1799
Tableau des données brutes de l'autorisation.
