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Permis de construire à Cesseville (27110) - 74 m² destination Entrepôt autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°02713515B0001 délivré le 2015/10/06 à Cesseville autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 334 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU COUCHANT, le projet industriel et logistique autorise la construction de 74 m² sur 15 RUE du Calvaire. Déposé en été 2015, autorisé le 6 octobre 2015 par la commune de Cesseville. Implanté 15 RUE du Calvaire, à Cesseville (27110), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI DU COUCHANT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 74 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 780 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 334 m².

Cesseville compte 445 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE du Calvaire, Cesseville (27110).

Références cadastrales : AB, 277.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU COUCHANT (SIREN 485303010, SIRET 48530301000014, APE 68.20A, catégorie juridique 6599, localité Cesseville (27110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 260 m² · Surface après travaux (totale) : 334 m² · Variation nette totale : 74 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat260 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²260 m²
Entrepôts0 m²74 m²0 m²0 m²0 m²74 m²74 m²
Total260 m²74 m²0 m²0 m²0 m²74 m²334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 74 m² créés; variation nette 74 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée74 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)334 m²
Superficie du terrain1 780 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite334 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2015/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 23 mai 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02713515B0001
  • Code commune INSEE : 27135 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Cesseville (27110). Les travaux prévoient la création de 74 m²; la surface après travaux atteint 334 m². Le terrain couvre 1 780 m².

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