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Permis de construire à Le Cergne (42460) - 1 m² destination Artisanat autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04203315C0004 délivré le 2016/02/19 à Le Cergne autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 444 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 1 m² sur LA BOURBONNAISE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 19 février 2016 par la commune de Le Cergne. Implanté LA BOURBONNAISE, à Le Cergne (42460), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 585 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 444 m².

Le Cergne compte 619 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA BOURBONNAISE, Le Cergne (42460).

Références cadastrales : D, 1369, D, 1371, D, 1414.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CUINZIER (42460).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 443 m² · Surface après travaux (totale) : 444 m² · Variation nette totale : 1 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat443 m²1 m²0 m²0 m²0 m²1 m²444 m²
Total443 m²1 m²0 m²0 m²0 m²1 m²444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 1 m² créés; variation nette 1 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée1 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)444 m²
Superficie du terrain4 585 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite444 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2016/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04203315C0004
  • Code commune INSEE : 42033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Le Cergne (42460). Les travaux prévoient la création de 1 m²; la surface après travaux atteint 444 m². Le terrain couvre 4 585 m².

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