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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
La Celle
Détail PC 08303715B0003
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°08303715B0003 délivré le 2015/06/23 à La Celle autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 4 424 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE, le projet de locaux autorise la construction de 1 516 m² sur RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 23 juin 2015 par la commune de La Celle. Implanté RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE, à La Celle (83170), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de D5.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 516 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 172 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 134 778 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 4 424 m².
La Celle compte 1 592 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE, La Celle (83170).
Références cadastrales : B, 2668, B, 2667, B, 2666.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE (SIREN 390059376, SIRET 39005937600017, APE 01.21Z, catégorie juridique 5710, localité La Celle (83170)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 080 m² · Surface après travaux (totale) : 4 424 m² · Variation nette totale : 1 344 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 3 080 m² 1 516 m² 0 m² 172 m² 0 m² 1 344 m² 4 424 m² Total 3 080 m² 1 516 m² 0 m² 172 m² 0 m² 1 344 m² 4 424 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 516 m² créés, 172 m² démolis; variation nette 1 344 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 516 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 424 m² Superficie du terrain 134 778 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 424 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2015/06/23
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 février 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08303715B0003 Code commune INSEE : 83037 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Celle (83170). Les travaux prévoient la création de 1 516 m² et des démolitions de 172 m²; la surface après travaux atteint 4 424 m². Le terrain couvre 134 778 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83037
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08303715B0003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-06-23
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-02-18
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
390059376
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39005937600017
Code postal du demandeur
83170
Localité du demandeur
La Celle
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
DE LA ROQUEBRUSSANNE
Lieu-dit du terrain
D5
Localité du terrain
La Celle
Code postal du terrain
83170
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
2668
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
2667
sec_cadastre3
B
num_cadastre3
2666
Superficie du terrain
134778
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3080
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1516
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
172
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
3080
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1516
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
172
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4424
Tableau des données brutes de l'autorisation.
