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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
La Celle
Détail PC 08303714B0008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08303714B0008 délivré le 2014/06/27 à La Celle autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 096 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par ESCARELLE SA, le projet de locaux autorise la construction de 495 m² sur RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 27 juin 2014 par la commune de La Celle. Implanté RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE, à La Celle (83170), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de L ESCARELLE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par ESCARELLE SA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 495 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 134 778 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 096 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
La Celle compte 1 592 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE, La Celle (83170).
Références cadastrales : B, 86, B, 76.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ESCARELLE SA (SIREN 390059376, SIRET 39005937600017, APE 01.21Z, catégorie juridique 5599, localité La Celle (83170)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 601 m² · Surface après travaux (totale) : 3 096 m² · Variation nette totale : 495 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² Agricole 2 346 m² 495 m² 0 m² 0 m² 0 m² 495 m² 2 841 m² Total 2 601 m² 495 m² 0 m² 0 m² 0 m² 495 m² 3 096 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 495 m² créés; variation nette 495 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 495 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 096 m² Superficie du terrain 134 778 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 096 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2014/06/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08303714B0008 Code commune INSEE : 83037 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Celle (83170). Les travaux prévoient la création de 495 m²; la surface après travaux atteint 3 096 m². Le terrain couvre 134 778 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83037
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08303714B0008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-06-27
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ESCARELLE SA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
390059376
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39005937600017
Code postal du demandeur
83170
Localité du demandeur
La Celle
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
DE LA ROQUEBRUSSANNE
Lieu-dit du terrain
L ESCARELLE
Localité du terrain
La Celle
Code postal du terrain
83170
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
86
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
76
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
134778
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2601
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
495
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
255
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2346
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
495
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3096
Tableau des données brutes de l'autorisation.
