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Occitanie
Hérault (34)
Ceilhes-et-Rocozels
Détail PC 03407113C0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03407113C0001 délivré le 2013/06/20 à Ceilhes-et-Rocozels autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 485 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par EARL DE BOUISSAC, le projet de locaux autorise la construction de 744 m² sur Lieu-dit Rocozels. Déposé au printemps 2013, autorisé le 20 juin 2013 par la commune de Ceilhes-et-Rocozels. Implanté Lieu-dit Rocozels, à Ceilhes-Et-Rocozels (34260), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Rocozels.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE BOUISSAC.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 744 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 500 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 485 m².
Ceilhes-et-Rocozels compte 274 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Rocozels, Ceilhes-Et-Rocozels (34260).
Références cadastrales : OE, 88.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EARL DE BOUISSAC (SIREN 384113346, SIRET 38411334600017, APE 01.45Z, catégorie juridique 6598, localité Ceilhes-et-Rocozels (34260)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 741 m² · Surface après travaux (totale) : 1 485 m² · Variation nette totale : 744 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 741 m² 744 m² 0 m² 0 m² 0 m² 744 m² 1 485 m² Total 741 m² 744 m² 0 m² 0 m² 0 m² 744 m² 1 485 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 744 m² créés; variation nette 744 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 744 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 485 m² Superficie du terrain 11 500 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 485 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2013/06/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 août 2013.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03407113C0001 Code commune INSEE : 34071 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Ceilhes-Et-Rocozels (34260). Les travaux prévoient la création de 744 m²; la surface après travaux atteint 1 485 m². Le terrain couvre 11 500 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hérault
Code de la commune du lieu des travaux
34071
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03407113C0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-06-20
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-08-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.45Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EARL DE BOUISSAC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
384113346
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38411334600017
Code postal du demandeur
34260
Localité du demandeur
Ceilhes-et-Rocozels
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Rocozels
Localité du terrain
Ceilhes-et-Rocozels
Code postal du terrain
34260
sec_cadastre1
OE
num_cadastre1
88
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
11500
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
741
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
744
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
741
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
744
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1485
Tableau des données brutes de l'autorisation.
