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Occitanie
Aveyron (12)
La Cavalerie
Détail PC 01206324G0010
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01206324G0010 délivré le 2024/10/07 à LA CAVALERIE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 789 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par ETABLISSEMENT DECEMBRE ALAIN, le projet industriel et logistique autorise la construction de 712 m² sur 0637 RUE D'OCCITANIE. Déposé en été 2024, autorisé le 7 octobre 2024 par la commune de LA CAVALERIE. Implanté 0637 RUE D'OCCITANIE, à La Cavalerie (12230), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par ETABLISSEMENT DECEMBRE ALAIN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 712 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 375 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 789 m².
LA CAVALERIE compte 2 195 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 0637 RUE D'OCCITANIE, La Cavalerie (12230).
Références cadastrales : ZB, 129.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ETABLISSEMENT DECEMBRE ALAIN (SIREN 409912680, SIRET 40991268000033, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, localité LA CAVALERIE (12230)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 077 m² · Surface après travaux (totale) : 2 789 m² · Variation nette totale : 712 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 2 077 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 077 m² Entrepôts 0 m² 712 m² 0 m² 0 m² 0 m² 712 m² 712 m² Total 2 077 m² 712 m² 0 m² 0 m² 0 m² 712 m² 2 789 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 712 m² créés; variation nette 712 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 712 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 789 m² Superficie du terrain 11 375 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 789 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2024/10/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01206324G0010 Code commune INSEE : 12063 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à La Cavalerie (12230). Les travaux prévoient la création de 712 m²; la surface après travaux atteint 2 789 m². Le terrain couvre 11 375 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
12
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aveyron
Code de la commune du lieu des travaux
12063
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01206324G0010
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-10-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ETABLISSEMENT DECEMBRE ALAIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
409912680
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
40991268000033
Code postal du demandeur
12230
Localité du demandeur
LA CAVALERIE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
0637
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
D'OCCITANIE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA CAVALERIE
Code postal du terrain
12230
sec_cadastre1
ZB
num_cadastre1
129
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
11375
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2077
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
712
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
2077
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
712
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2789
Tableau des données brutes de l'autorisation.
