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Permis de construire à Caupenne-D Armagnac (32110) - 125 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03209415A1002 délivré le 2015/08/28 à Caupenne-d Armagnac autorise une construction neuve pour un programme de 200 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 200 m² sur Lieu-dit CANTIRAN. Déposé au printemps 2015, autorisé le 28 août 2015 par la commune de Caupenne-d Armagnac. Implanté Lieu-dit CANTIRAN, à Caupenne-D Armagnac (32110), dans le département d’Gers, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de CANTIRAN.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 75 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 786 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 125 m² d’habitation et 75 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 200 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Caupenne-d Armagnac compte 440 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CANTIRAN, Caupenne-D Armagnac (32110).

Références cadastrales : AP, 17, AP, 16, AP, 15.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Nogaro (32110).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 200 m² · Variation nette totale : 200 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²125 m²0 m²0 m²0 m²125 m²125 m²
Agricole0 m²75 m²0 m²0 m²0 m²75 m²75 m²
Total0 m²200 m²0 m²0 m²0 m²200 m²200 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 125 m² créés; variation nette 125 m². Agricole : 75 m² créés; variation nette 75 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée200 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)200 m²
Superficie du terrain2 786 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite200 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03209415A1002
  • Code commune INSEE : 32094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Caupenne-D Armagnac (32110). Les travaux prévoient la création de 200 m²; la surface après travaux atteint 200 m². Le terrain couvre 2 786 m².

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