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Occitanie
Hérault (34)
Castelnau-le-Lez
Détail PC 03405714M0039
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03405714M0039 délivré le 2014/12/18 à Castelnau-le-Lez autorise une construction neuve pour un programme de 804 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par H2IMMOS, le programme résidentiel autorise la construction de 804 m² sur 559 De l'Europe. Déposé en hiver 2014, autorisé le 18 décembre 2014 par la commune de Castelnau-le-Lez. Implanté 559 De l'Europe, à Castelnau-Le-Lez (34170), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par H2IMMOS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 75 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 519 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 729 m² d’habitation et 75 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 804 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Castelnau-le-Lez compte 24 888 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 559 De l'Europe, Castelnau-Le-Lez (34170).
Références cadastrales : CL, 285, CL, 284.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage H2IMMOS (SIREN 794312298, SIRET 79431229800019, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, localité PESAC (33600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 100 m² · Surface après travaux (totale) : 804 m² · Variation nette totale : 704 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 100 m² 729 m² 0 m² 100 m² 0 m² 629 m² 729 m² Commerce 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m² Total 100 m² 804 m² 0 m² 100 m² 0 m² 704 m² 804 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 729 m² créés, 100 m² démolis; variation nette 629 m². Commerce : 75 m² créés; variation nette 75 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 804 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 100 m² Surface après travaux (totale) 804 m² Superficie du terrain 519 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 804 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2014/12/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03405714M0039 Code commune INSEE : 34057 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Castelnau-Le-Lez (34170). Les travaux prévoient la création de 804 m² et des démolitions de 100 m²; la surface après travaux atteint 804 m². Le terrain couvre 519 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hérault
Code de la commune du lieu des travaux
34057
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03405714M0039
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-12-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-12-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.31Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
H2IMMOS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
794312298
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79431229800019
Code postal du demandeur
33600
Localité du demandeur
PESAC
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
559
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
De l'Europe
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Castelnau-le-Lez
Code postal du terrain
34170
sec_cadastre1
CL
num_cadastre1
285
sec_cadastre2
CL
num_cadastre2
284
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
519
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
100
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
729
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
100
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
75
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
75
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
804
Tableau des données brutes de l'autorisation.
