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Autorisation d’urbanisme PC n°04402714Z1009 à Casson (44390) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04402714Z1009). Le projet est situé au LE CLOS DU PLESSIS - ILOT à Casson (44390). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 10 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 décembre 2014, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 382 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 975 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 382 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LE CLOS DU PLESSIS - ILOT, Casson (44390).

Références cadastrales : AK, 202P.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV DU GARNA (SIREN 537545089, SIRET 53754508900014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Angers (49000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 382 m² · Variation nette totale : 382 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²988 m²0 m²0 m²0 m²988 m²988 m²
Bureaux0 m²181 m²0 m²0 m²0 m²181 m²181 m²
Commerce0 m²201 m²0 m²0 m²0 m²201 m²201 m²
Total0 m²382 m²0 m²0 m²0 m²382 m²382 m²
Autres / non ventilés0 m²-382 m²0 m²0 m²0 m²-382 m²-382 m²
Total0 m²382 m²0 m²0 m²0 m²382 m²382 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 988 m² créés; variation nette 988 m². Bureaux : 181 m² créés; variation nette 181 m². Commerce : 201 m² créés; variation nette 201 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée382 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)382 m²
Superficie du terrain975 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite382 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402714Z1009
  • Code commune INSEE : 44027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Casson (44390). Les principaux éléments portent sur 382 m², 0 m² et parcelle de 975 m².