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Permis de construire à Cassel (59670) - 190 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05913519A0015 délivré le 2019/12/30 à CASSEL autorise une construction neuve pour un programme de 270 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 270 m² sur chemin d'exploitation rou. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 30 décembre 2019 par la commune de CASSEL. Implanté chemin d'exploitation rou, à Cassel (59670), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 80 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 894 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 190 m² d’habitation et 80 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 270 m².

CASSEL compte 2 227 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin d'exploitation rou, Cassel (59670).

Références cadastrales : B, 2576.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RUBROUCK (59285).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 270 m² · Variation nette totale : 270 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²190 m²0 m²0 m²0 m²190 m²190 m²
Entrepôts0 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Total0 m²270 m²0 m²0 m²0 m²270 m²270 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 190 m² créés; variation nette 190 m². Entrepôts : 80 m² créés; variation nette 80 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée270 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)270 m²
Superficie du terrain3 894 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite270 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/12/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05913519A0015
  • Code commune INSEE : 59135 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cassel (59670). Les travaux prévoient la création de 270 m²; la surface après travaux atteint 270 m². Le terrain couvre 3 894 m².

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