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Permis de construire à Cassagnoles (30350) - 385 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03007121A0002 délivré le 2021/04/06 à CASSAGNOLES autorise une construction neuve pour un programme de 675 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BARROT, le programme résidentiel autorise la construction de 675 m² sur CHEMIN DE LA GARE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 6 avril 2021 par la commune de CASSAGNOLES. Implanté CHEMIN DE LA GARE, à Cassagnoles (30350), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BARROT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 290 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 444 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 385 m² d’habitation et 290 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 675 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

CASSAGNOLES compte 430 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE LA GARE, Cassagnoles (30350).

Références cadastrales : B, 175.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BARROT (SIREN 902216704, SIRET 90221670400012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CASSAGNOLES (30350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 675 m² · Variation nette totale : 675 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	385 m²	0 m²	0 m²	0 m²	385 m²	385 m²
Artisanat	0 m²	145 m²	0 m²	0 m²	0 m²	145 m²	145 m²
Entrepôts	0 m²	145 m²	0 m²	0 m²	0 m²	145 m²	145 m²
Total	0 m²	675 m²	0 m²	0 m²	0 m²	675 m²	675 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 385 m² créés; variation nette 385 m². Artisanat : 145 m² créés; variation nette 145 m². Entrepôts : 145 m² créés; variation nette 145 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	675 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	675 m²
Superficie du terrain	3 444 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite675 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2021/04/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 12 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03007121A0002
Code commune INSEE : 30071 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cassagnoles (30350). Les travaux prévoient la création de 675 m²; la surface après travaux atteint 675 m². Le terrain couvre 3 444 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - 0300712500001 - nouvelle construction - 834 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - CHEMIN DE MASSANES - nouvelle construction - 39 m² Bureau
2017 - departementale 106 - nouvelle construction - 7 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2017 - departementale 106 - nouvelle construction - 7 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2016 - 03007116A0001 - nouvelle construction - 24 m² Industrie
2016 - CHEMIN MAS ARENTA - nouvelle construction - 299 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - MAS ARENTA - transformation avec extension de surface - 997 m² Exploitation agricole ou forestière
2013 - du chateau - nouvelle construction - 5 m² Entrepôt

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gard
Code de la commune du lieu des travaux	30071
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03007121A0002
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-04-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-05-12
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BARROT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	902216704
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90221670400012
Code postal du demandeur	30350
Localité du demandeur	CASSAGNOLES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	CHEMIN DE LA GARE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CASSAGNOLES
Code postal du terrain	30350
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	175
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3444
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	385
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	290
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	145
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	145
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	675
COMM_NORM	30071