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Occitanie
Lot (46)
Cassagnes
Détail PC 04606115X0001
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°04606115X0001 délivré le 2015/12/30 à CASSAGNES autorise une extension de surface pour un programme de 433 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par TIPI HY, le programme résidentiel autorise la construction de 264 m² sur PECH BOUYSSET. Déposé en été 2015, autorisé le 30 décembre 2015 par la commune de CASSAGNES. Implanté PECH BOUYSSET, à Cassagnes (46700), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TIPI HY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Les démolitions représentent 178 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 330 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 264 m² d’habitation et 169 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 433 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
CASSAGNES compte 175 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : PECH BOUYSSET, Cassagnes (46700).
Références cadastrales : C, 15, C, 25.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage TIPI HY (SIREN 810654467, SIRET 81065446700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CASSAGNES (46700)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 347 m² · Surface après travaux (totale) : 433 m² · Variation nette totale : 86 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 264 m² 0 m² 0 m² 0 m² 264 m² 264 m² Agricole 347 m² 0 m² 0 m² 178 m² 0 m² -178 m² 169 m² Total 347 m² 264 m² 0 m² 178 m² 0 m² 86 m² 433 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 264 m² créés; variation nette 264 m². Agricole : 178 m² démolis; variation nette -178 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 264 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 433 m² Superficie du terrain 4 330 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux oui
Faits clés
Surface construite 433 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2015/12/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04606115X0001 Code commune INSEE : 46061 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cassagnes (46700). Les travaux prévoient la création de 264 m² et des démolitions de 178 m²; la surface après travaux atteint 433 m². Le terrain couvre 4 330 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
46
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lot
Code de la commune du lieu des travaux
46061
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04606115X0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-12-30
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
TIPI HY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
810654467
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
81065446700010
Code postal du demandeur
46700
Localité du demandeur
CASSAGNES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
PECH BOUYSSET
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CASSAGNES
Code postal du terrain
46700
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
15
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
25
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4330
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
oui
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
264
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
347
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
178
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
347
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
178
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
433
Tableau des données brutes de l'autorisation.
