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Permis de construire à Cars (33390) - 175 m² destination Commerce autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03310015J0009 délivré le 2016/06/23 à CARS autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 175 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI MANON, le projet commercial autorise la construction de 175 m² sur Lieu- Sociondeau. Déposé en été 2016, autorisé le 23 juin 2016 par la commune de CARS. Implanté Lieu- Sociondeau, à Cars (33390), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par SCI MANON.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 175 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 468 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 175 m².

CARS compte 1 211 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu- Sociondeau, Cars (33390).

Références cadastrales : 0D, 1228.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MANON (SIREN 500600515, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BAYON-SUR-GIRONDE (33710)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 175 m² · Variation nette totale : 175 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Commerce	0 m²	175 m²	0 m²	0 m²	0 m²	175 m²	175 m²
Total	0 m²	175 m²	0 m²	0 m²	0 m²	175 m²	175 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 175 m² créés; variation nette 175 m².

Données techniques principales

Destination principale	Commerce
Surface créée	175 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	175 m²
Superficie du terrain	468 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Commerce
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite175 m²

Destination principaleCommerce

Date d'autorisation2016/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 28 février 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03310015J0009
Code commune INSEE : 33100 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Cars (33390). Les travaux prévoient la création de 175 m²; la surface après travaux atteint 175 m². Le terrain couvre 468 m².

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2023 - LIEU-DIT ""LE CHAY"" - extension de surface sans transformation - 1 227 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - LIEU DIT LA GRUPPE - nouvelle construction - 3 757 m² Commerce
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2022 - 03310022J0003 - transformation avec diminution de surface - 389 m² Entrepôt
2021 - LIEU-DIT PEYBONHOMME - transformation avec extension de surface - 312 m² Bureau
2021 - Taillive - nouvelle construction - 5 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2020 - Aux Pieces des Bois - nouvelle construction - 984 m² Exploitation agricole ou forestière

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33100
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03310015J0009
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-06-23
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-02-28
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI MANON
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	500600515
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	33710
Localité du demandeur	BAYON-SUR-GIRONDE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	Lieu-
Libellé de la voie du terrain	Sociondeau
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CARS
Code postal du terrain	33390
sec_cadastre1	0D
num_cadastre1	1228
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	468
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Commerce
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	175
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	175
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	175
COMM_NORM	33100