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Pays de la Loire
Loire-Atlantique (44)
Carquefou
Détail PC 04402624Z1001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°04402624Z1001 délivré le 2024/03/13 à CARQUEFOU autorise une construction neuve pour un programme de 1 009 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par QUARTO, le programme résidentiel autorise la construction de 764 m² sur 6 all e de Maubreuil. Déposé en hiver 2024, autorisé le 13 mars 2024 par la commune de CARQUEFOU. Implanté 6 all e de Maubreuil, à Carquefou (44470), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par QUARTO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 382 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 14 006 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 382 m² d’habitation et 627 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 009 m².
CARQUEFOU compte 20 510 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 6 all e de Maubreuil, Carquefou (44470).
Références cadastrales : ZK, 42, ZK, 174, ZK, 175.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage QUARTO (SIREN 789727013, APE 55.10Z, catégorie juridique 5499, localité CARQUEFOU (44470)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 245 m² · Surface après travaux (totale) : 1 009 m² · Variation nette totale : 764 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 382 m² 0 m² 0 m² 0 m² 382 m² 382 m² Hébergement 245 m² 382 m² 0 m² 0 m² 0 m² 382 m² 627 m² Total 245 m² 764 m² 0 m² 0 m² 0 m² 764 m² 1 009 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 382 m² créés; variation nette 382 m². Hébergement : 382 m² créés; variation nette 382 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 764 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 009 m² Superficie du terrain 14 006 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 009 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/03/13
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04402624Z1001 Code commune INSEE : 44026 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Carquefou (44470). Les travaux prévoient la création de 764 m²; la surface après travaux atteint 1 009 m². Le terrain couvre 14 006 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
44
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire-Atlantique
Code de la commune du lieu des travaux
44026
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04402624Z1001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-03-13
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
55.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
QUARTO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
789727013
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
44470
Localité du demandeur
CARQUEFOU
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
6
Type de voie du terrain
all e
Libellé de la voie du terrain
de Maubreuil
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CARQUEFOU
Code postal du terrain
44470
sec_cadastre1
ZK
num_cadastre1
42
sec_cadastre2
ZK
num_cadastre2
174
sec_cadastre3
ZK
num_cadastre3
175
Superficie du terrain
14006
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
382
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
245
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
382
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
245
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
382
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1009
Tableau des données brutes de l'autorisation.
