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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Caromb
Détail PC 08403015C0016
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08403015C0016 délivré le 2015/09/16 à CAROMB autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 346 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par EARL PEPINIERES PENCO ET FILS, le projet de locaux autorise la construction de 346 m² sur Chemin de Puit Chabert. Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 septembre 2015 par la commune de CAROMB. Implanté Chemin de Puit Chabert, à Caromb (84330), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL PEPINIERES PENCO ET FILS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 346 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 360 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 346 m².
CAROMB compte 3 458 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Chemin de Puit Chabert, Caromb (84330).
Références cadastrales : 0D, 1926, 0D, 1923, 0D, 642.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EARL PEPINIERES PENCO ET FILS (SIREN 388754434, SIRET 38875443400016, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité CAROMB (84330)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 346 m² · Variation nette totale : 346 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 0 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 346 m² Total 0 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 346 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 346 m² créés; variation nette 346 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 346 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 346 m² Superficie du terrain 7 360 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 346 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2015/09/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08403015C0016 Code commune INSEE : 84030 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Caromb (84330). Les travaux prévoient la création de 346 m²; la surface après travaux atteint 346 m². Le terrain couvre 7 360 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84030
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08403015C0016
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-09-16
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-09-05
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EARL PEPINIERES PENCO ET FILS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
388754434
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38875443400016
Code postal du demandeur
84330
Localité du demandeur
CAROMB
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chemin de Puit Chabert
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CAROMB
Code postal du terrain
84330
sec_cadastre1
0D
num_cadastre1
1926
sec_cadastre2
0D
num_cadastre2
1923
sec_cadastre3
0D
num_cadastre3
642
Superficie du terrain
7360
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
346
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
346
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
346
Tableau des données brutes de l'autorisation.
