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Autorisation d’urbanisme PC n°01311914A0009 à CARNOUX EN PROVENCE (13470) !

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01311914A0009). Le projet est situé au 6 Avenue Gay Lussac à CARNOUX EN PROVENCE (13470). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 20 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 février 2015, porte principalement sur la destination « bureau ». La surface de plancher créée est de 16 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 520 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 268 m².

Localisation du projet

Adresse : 6 Avenue Gay Lussac, CARNOUX EN PROVENCE (13470).

Références cadastrales : AB, 44.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KTV 111 (SIREN 503786733, SIRET 50378673300025, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Carnoux en Provence (13470)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 268 m² · Variation nette totale : -29 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation94 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²94 m²
Bureaux34 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²50 m²
Artisanat263 m²0 m²0 m²45 m²0 m²-45 m²218 m²
Total297 m²16 m²0 m²45 m²0 m²-29 m²268 m²
Autres / non ventilés-297 m²-16 m²0 m²-45 m²0 m²29 m²-268 m²
Total297 m²16 m²0 m²45 m²0 m²-29 m²268 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 16 m² créés; variation nette 16 m². Artisanat : 45 m² démolis; variation nette -45 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée16 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)268 m²
Superficie du terrain1 520 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite268 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2015/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01311914A0009
  • Code commune INSEE : 13119 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CARNOUX EN PROVENCE (13470). Les principaux éléments portent sur 16 m², 0 m² et parcelle de 1 520 m².