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Permis de construire à Carla-Bayle (09130) - 83 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0090791600003 délivré le 2016/09/16 à Carla-Bayle autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 83 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 83 m² sur Lieu-dit Pey Marty. Déposé en été 2016, autorisé le 16 septembre 2016 par la commune de Carla-Bayle. Implanté Lieu-dit Pey Marty, à Carla-Bayle (09130), dans le département d’Ariège, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Pey Marty.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 83 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 13 480 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 83 m².

Carla-Bayle compte 796 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Pey Marty, Carla-Bayle (09130).

Références cadastrales : B, 701.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Ariège.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Puylaurens (81700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 83 m² · Variation nette totale : 83 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Total0 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 83 m² créés; variation nette 83 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée83 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)83 m²
Superficie du terrain13 480 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite83 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/09/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 septembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0090791600003
  • Code commune INSEE : 09079 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Carla-Bayle (09130). Les travaux prévoient la création de 83 m²; la surface après travaux atteint 83 m². Le terrain couvre 13 480 m².

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