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Permis de construire à Camboulazet (12160) - 201 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01204521G0005 délivré le 2021/09/02 à CAMBOULAZET autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 730 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL ALAIN MAZARS, le projet de locaux autorise la construction de 201 m² sur LE POUGET. Déposé en été 2021, autorisé le 2 septembre 2021 par la commune de CAMBOULAZET. Implanté LE POUGET, à Camboulazet (12160), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL ALAIN MAZARS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 201 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 33 322 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 730 m².

CAMBOULAZET compte 391 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE POUGET, Camboulazet (12160).

Références cadastrales : B, 1629, B, 327, B, 1354.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL ALAIN MAZARS (SIREN 428184998, SIRET 42818499800014, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité CAMBOULAZET (12160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 529 m² · Surface après travaux (totale) : 730 m² · Variation nette totale : 201 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	529 m²	201 m²	0 m²	0 m²	0 m²	201 m²	730 m²
Total	529 m²	201 m²	0 m²	0 m²	0 m²	201 m²	730 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 201 m² créés; variation nette 201 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	201 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	730 m²
Superficie du terrain	33 322 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite730 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2021/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mars 2022. L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01204521G0005
Code commune INSEE : 12045 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Camboulazet (12160). Les travaux prévoient la création de 201 m²; la surface après travaux atteint 730 m². Le terrain couvre 33 322 m².

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2025 - 0120452500003 - transformation sans extension ni diminution de surface - 280 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - 0120452500001 - nouvelle construction - 850 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - BOUNAFOUZEN - nouvelle construction - 156 m² Entrepôt
2023 - IMPASSE DES LILAS - extension de surface sans transformation - 14 m² Entrepôt
2023 - 01204523G0014 - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - CHEMIN DE NEGRECAMP - extension de surface sans transformation - 9 m² Entrepôt
2022 - 01204522G0004 - extension de surface sans transformation - 1 019 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - DE LA BOUFFIE - nouvelle construction - 3 875 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Camboulazet

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	12
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aveyron
Code de la commune du lieu des travaux	12045
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01204521G0005
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-09-02
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-03-02
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-03-14
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL ALAIN MAZARS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	428184998
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42818499800014
Code postal du demandeur	12160
Localité du demandeur	CAMBOULAZET
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LE POUGET
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CAMBOULAZET
Code postal du terrain	12160
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1629
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	327
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	1354
Superficie du terrain	33322
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	529
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	201
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	529
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	201
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	730