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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Caluire-et-Cuire
Détail PC 0690341600003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0690341600003 délivré le 2016/04/25 à Caluire-et-Cuire autorise une construction neuve pour un programme de 4 546 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LYON METROPOLE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 4 546 m² sur angle rue Pasteur /rue Bra. Déposé en hiver 2016, autorisé le 25 avril 2016 par la commune de Caluire-et-Cuire. Implanté angle rue Pasteur /rue Bra, à Caluire-Et-Cuire (69300), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de lot A- B - C.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LYON METROPOLE HABITAT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 248 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 498 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 4 298 m² d’habitation et 248 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 546 m².
Caluire-et-Cuire compte 43 572 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : angle rue Pasteur /rue Bra, Caluire-Et-Cuire (69300).
Références cadastrales : AN, 248, AN, 265.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LYON METROPOLE HABITAT (SIREN 813755949, SIRET 81375594900019, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité LYON Cedex 03 (69433)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 546 m² · Variation nette totale : 4 546 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 4 298 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 298 m² 4 298 m² Commerce 0 m² 248 m² 0 m² 0 m² 0 m² 248 m² 248 m² Total 0 m² 4 546 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 546 m² 4 546 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 4 298 m² créés; variation nette 4 298 m². Commerce : 248 m² créés; variation nette 248 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 4 546 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 546 m² Superficie du terrain 2 498 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 546 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2016/04/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 mars 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690341600003 Code commune INSEE : 69034 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Caluire-Et-Cuire (69300). Les travaux prévoient la création de 4 546 m²; la surface après travaux atteint 4 546 m². Le terrain couvre 2 498 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69034
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690341600003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-04-25
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-03-22
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LYON METROPOLE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
813755949
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
81375594900019
Code postal du demandeur
69433
Localité du demandeur
LYON Cedex 03
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
angle rue Pasteur /rue Bra
Lieu-dit du terrain
lot A- B - C
Localité du terrain
Caluire-et-Cuire
Code postal du terrain
69300
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
248
sec_cadastre2
AN
num_cadastre2
265
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2498
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4298
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
248
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
248
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4546
Tableau des données brutes de l'autorisation.
