← Retour à la liste des autorisations sur la commune Calmont

Permis de construire à Calmont (31560) - 160 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°03110014Z0022 délivré le 2015/01/07 à Calmont autorise une extension de surface pour des locaux d’artisanat de 390 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 160 m² sur 6 CHEM DES AGREOUS. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 7 janvier 2015 par la commune de Calmont. Implanté 6 CHEM DES AGREOUS, à Calmont (31560), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 160 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 310 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 390 m².

Calmont compte 2 393 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 CHEM DES AGREOUS, Calmont (31560).

Références cadastrales : AZ, 505.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Calmont (31560).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 230 m² · Surface après travaux (totale) : 390 m² · Variation nette totale : 160 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat230 m²160 m²0 m²0 m²0 m²160 m²390 m²
Total230 m²160 m²0 m²0 m²0 m²160 m²390 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 160 m² créés; variation nette 160 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée160 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)390 m²
Superficie du terrain1 310 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite390 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/01/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 13 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03110014Z0022
  • Code commune INSEE : 31100 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Calmont (31560). Les travaux prévoient la création de 160 m²; la surface après travaux atteint 390 m². Le terrain couvre 1 310 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Calmont (31560)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

  • 2025 - 0311002500028 - nouvelle construction - 2 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2025 - DU FAOU - nouvelle construction - 150 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2025 - DES AGREOUS - extension de surface sans transformation - 481 m² Entrepôt
  • 2024 - HAMEAU DE PEYRET - extension de surface sans transformation - 36 m² Commerce
  • 2024 - CHEMIN DU LAURAC - nouvelle construction - 12 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2024 - 03110024T0008 - extension de surface sans transformation - 810 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2024 - MESTREJUAN - nouvelle construction - 1 460 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2024 - RUE ANDRE MERIC - transformation sans extension ni diminution de surface - 301 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Calmont