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Occitanie
Tarn (81)
Cahuzac-sur-Vère
Détail PC 08105121T0013
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°08105121T0013 délivré le 2022/01/11 à CAHUZAC-SUR-VERE autorise une extension de surface pour un programme de 652 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par OLIVIER JEAN, le programme résidentiel autorise la construction de 118 m² sur LA TOUR D'OLIVIER. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 11 janvier 2022 par la commune de CAHUZAC-SUR-VERE. Implanté LA TOUR D'OLIVIER, à Cahuzac-Sur-Vere (81140), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OLIVIER JEAN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 8 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 31 160 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 480 m² d’habitation et 172 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 652 m².
CAHUZAC-SUR-VERE compte 1 189 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LA TOUR D'OLIVIER, Cahuzac-Sur-Vere (81140).
Références cadastrales : K, 356, K, 358, K, 359.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage OLIVIER JEAN (SIREN 850499435, SIRET 85049943500012, APE 01.61Z, catégorie juridique 5710, localité CAHUZAC SUR VERE (81140)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 534 m² · Surface après travaux (totale) : 652 m² · Variation nette totale : 118 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 370 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 480 m² Agricole 164 m² 8 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 m² 172 m² Total 534 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 652 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 110 m² créés; variation nette 110 m². Agricole : 8 m² créés; variation nette 8 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 118 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 652 m² Superficie du terrain 31 160 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 652 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2022/01/11
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08105121T0013 Code commune INSEE : 81051 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cahuzac-Sur-Vere (81140). Les travaux prévoient la création de 118 m²; la surface après travaux atteint 652 m². Le terrain couvre 31 160 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn
Code de la commune du lieu des travaux
81051
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08105121T0013
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-01-11
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.61Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
OLIVIER JEAN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
850499435
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
85049943500012
Code postal du demandeur
81140
Localité du demandeur
CAHUZAC SUR VERE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LA TOUR D'OLIVIER
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CAHUZAC-SUR-VERE
Code postal du terrain
81140
sec_cadastre1
K
num_cadastre1
356
sec_cadastre2
K
num_cadastre2
358
sec_cadastre3
K
num_cadastre3
359
Superficie du terrain
31160
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
370
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
110
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
164
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
8
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
164
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
8
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
652
Tableau des données brutes de l'autorisation.
