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Permis de construire à Cahors (46000) - 670 m² destination Entrepôt autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0460421590013 délivré le 2015/05/18 à CAHORS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 670 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES VIGNALS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 670 m² sur 62 Chemin de la Gravette. Déposé au printemps 2015, autorisé le 18 mai 2015 par la commune de CAHORS. Implanté 62 Chemin de la Gravette, à Cahors (46000), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI LES VIGNALS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 670 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 550 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 225 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 670 m².

CAHORS compte 20 141 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 62 Chemin de la Gravette, Cahors (46000).

Références cadastrales : DZ, 328, DZ, 83, DZ, 84.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES VIGNALS (SIREN 751870544, SIRET 75187054400010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SOUILLAC (46200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 670 m² · Surface après travaux (totale) : 670 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	120 m²	0 m²	0 m²	120 m²	0 m²	-120 m²	0 m²
Bureaux	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²	120 m²
Commerce	0 m²	85 m²	0 m²	0 m²	0 m²	85 m²	85 m²
Artisanat	550 m²	0 m²	0 m²	550 m²	0 m²	-550 m²	0 m²
Entrepôts	0 m²	465 m²	0 m²	0 m²	0 m²	465 m²	465 m²
Total	670 m²	670 m²	0 m²	670 m²	0 m²	0 m²	670 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 120 m² démolis; variation nette -120 m². Bureaux : 120 m² créés; variation nette 120 m². Commerce : 85 m² créés; variation nette 85 m². Artisanat : 550 m² démolis; variation nette -550 m². Entrepôts : 465 m² créés; variation nette 465 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	670 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	120 m²
Surface après travaux (totale)	670 m²
Superficie du terrain	4 225 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite670 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2015/05/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0460421590013
Code commune INSEE : 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Cahors (46000). Les travaux prévoient la création de 670 m² et des démolitions de 670 m²; la surface après travaux atteint 670 m². Le terrain couvre 4 225 m².

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2025 - DE COSTERASTE - nouvelle construction - 414 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Cahors

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	46
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lot
Code de la commune du lieu des travaux	46042
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0460421590013
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-05-18
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LES VIGNALS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	751870544
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	75187054400010
Code postal du demandeur	46200
Localité du demandeur	SOUILLAC
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	62
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Chemin de la Gravette
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CAHORS
Code postal du terrain	46000
sec_cadastre1	DZ
num_cadastre1	328
sec_cadastre2	DZ
num_cadastre2	83
sec_cadastre3	DZ
num_cadastre3	84
Superficie du terrain	4225
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	120
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	120
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	550
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	670
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	550
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	120
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	85
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	550
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	550
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	465
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	670