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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes (06)
Cagnes-sur-Mer
Détail PC 0060271500055
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0060271500055 délivré le 2016/04/26 à CAGNES SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 7 010 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par BNP PI PROMOTION RESIDENTIEL, le programme résidentiel autorise la construction de 7 010 m² sur 5 RUE LOUIS NEGRO & 2-4 PA. Déposé en été 2015, autorisé le 26 avril 2016 par la commune de CAGNES SUR MER. Implanté 5 RUE LOUIS NEGRO & 2-4 PA, à Cagnes Sur Mer, dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BNP PI PROMOTION RESIDENTIEL.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 245 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 884 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 156 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 6 765 m² d’habitation et 245 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 010 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.
CAGNES SUR MER compte 52 580 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BNP PI PROMOTION RESIDENTIEL (SIREN 421291899, SIRET 42129189900068, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité NICE CEDEX 3 (06285)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 240 m² · Surface après travaux (totale) : 7 010 m² · Variation nette totale : 5 770 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 356 m² 6 765 m² 0 m² 356 m² 0 m² 6 409 m² 6 765 m² Commerce 884 m² 245 m² 0 m² 884 m² 0 m² -639 m² 245 m² Total 1 240 m² 7 010 m² 0 m² 1 240 m² 0 m² 5 770 m² 7 010 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 6 765 m² créés, 356 m² démolis; variation nette 6 409 m². Commerce : 245 m² créés, 884 m² démolis; variation nette -639 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 7 010 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 356 m² Surface après travaux (totale) 7 010 m² Superficie du terrain 2 156 m² Nombre de niveaux 6 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 7 010 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2016/04/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 décembre 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0060271500055 Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cagnes Sur Mer. Les travaux prévoient la création de 7 010 m² et des démolitions de 1 240 m²; la surface après travaux atteint 7 010 m². Le terrain couvre 2 156 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
06
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alpes-Maritimes
Code de la commune du lieu des travaux
06027
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0060271500055
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-04-26
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-12-20
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BNP PI PROMOTION RESIDENTIEL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
421291899
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
42129189900068
Code postal du demandeur
06285
Localité du demandeur
NICE CEDEX 3
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
5 RUE LOUIS NEGRO & 2-4 PA
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CAGNES SUR MER
Code postal du terrain
-
sec_cadastre1
BH
num_cadastre1
10
sec_cadastre2
BH
num_cadastre2
11
sec_cadastre3
BH
num_cadastre3
13
Superficie du terrain
2156
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
6
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
356
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
6765
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
356
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
884
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
245
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
884
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
884
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
245
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
884
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
7010
Tableau des données brutes de l'autorisation.
