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Calvados (14)
Cabourg
Détail PC 01411721R0038
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01411721R0038 délivré le 2022/11/25 à CABOURG autorise une construction neuve pour un programme de 8 620 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV 3J CABOURG 1, le programme résidentiel autorise la construction de 8 620 m² sur AV MICHEL D'ORNANO. Déposé en hiver 2022, autorisé le 25 novembre 2022 par la commune de CABOURG. Implanté AV MICHEL D'ORNANO, à Cabourg (14390), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV 3J CABOURG 1.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 2 101 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 1 620 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 6 519 m² d’habitation et 2 101 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 620 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
CABOURG compte 3 583 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AV MICHEL D'ORNANO, Cabourg (14390).
Références cadastrales : AZ, 101.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV 3J CABOURG 1 (SIREN 952595122, SIRET 95259512200013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 620 m² · Surface après travaux (totale) : 8 620 m² · Variation nette totale : 7 000 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 6 519 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 519 m² 6 519 m² Hébergement 1 620 m² 2 101 m² 0 m² 1 620 m² 0 m² 481 m² 2 101 m² Total 1 620 m² 8 620 m² 0 m² 1 620 m² 0 m² 7 000 m² 8 620 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 6 519 m² créés; variation nette 6 519 m². Hébergement : 2 101 m² créés, 1 620 m² démolis; variation nette 481 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 8 620 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 8 620 m² Superficie du terrain 0 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 8 620 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2022/11/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01411721R0038 Code commune INSEE : 14117 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Cabourg (14390). Les travaux prévoient la création de 8 620 m² et des démolitions de 1 620 m²; la surface après travaux atteint 8 620 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14117
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01411721R0038
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-11-25
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV 3J CABOURG 1
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
952595122
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
95259512200013
Code postal du demandeur
14000
Localité du demandeur
CAEN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AV MICHEL D'ORNANO
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CABOURG
Code postal du terrain
14390
sec_cadastre1
AZ
num_cadastre1
101
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
49
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
6519
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1620
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2101
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1620
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
1620
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
2101
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
1620
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
8620
Tableau des données brutes de l'autorisation.
