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Permis de construire à Buvilly (39800) - 393 m² destination Entrepôt autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03908118C0004 délivré le 2019/01/15 à BUVILLY autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 393 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI BEJEAN - GUILLEMIER, le projet industriel et logistique autorise la construction de 393 m² sur AU VILLAGE. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 15 janvier 2019 par la commune de BUVILLY. Implanté AU VILLAGE, à Buvilly (39800), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI BEJEAN - GUILLEMIER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 393 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 103 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 393 m².

BUVILLY compte 394 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AU VILLAGE, Buvilly (39800).

Références cadastrales : D, 302, D, 303.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BEJEAN - GUILLEMIER (SIREN 817798762, SIRET 81779876200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BUVILLY (39800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 393 m² · Variation nette totale : 393 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts0 m²393 m²0 m²0 m²0 m²393 m²393 m²
Total0 m²393 m²0 m²0 m²0 m²393 m²393 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 393 m² créés; variation nette 393 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée393 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)393 m²
Superficie du terrain1 103 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite393 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2019/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juin 2019. L’achèvement a été déclaré le 28 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 7 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03908118C0004
  • Code commune INSEE : 39081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Buvilly (39800). Les travaux prévoient la création de 393 m²; la surface après travaux atteint 393 m². Le terrain couvre 1 103 m².

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