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Permis de construire à La Buisse (38500) - 1 819 m² destination Bureau autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0380612120026 délivré le 2021/10/05 à La Buisse autorise une construction neuve pour un bâtiment de 1 819 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SNC IPSUM, le projet de locaux autorise la construction de 1 819 m² sur RUE LOUIS BARRAN. Déposé en été 2021, autorisé le 5 octobre 2021 par la commune de La Buisse. Implanté RUE LOUIS BARRAN, à La Buisse (38500), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de PRE BONTOUX.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par SNC IPSUM.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 1 819 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 243 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 819 m².

La Buisse compte 3 411 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE LOUIS BARRAN, La Buisse (38500).

Références cadastrales : E, 2333.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC IPSUM (SIREN 899824106, SIRET 89982410600012, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, localité TOULOUSE (31200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 819 m² · Variation nette totale : 1 819 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	1 819 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 819 m²	1 819 m²
Total	0 m²	1 819 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 819 m²	1 819 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 1 819 m² créés; variation nette 1 819 m².

Données techniques principales

Destination principale	Bureau
Surface créée	1 819 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 819 m²
Superficie du terrain	243 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Bureau
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 819 m²

Destination principaleBureau

Date d'autorisation2021/10/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mars 2022. L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0380612120026
Code commune INSEE : 38061 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à La Buisse (38500). Les travaux prévoient la création de 1 819 m²; la surface après travaux atteint 1 819 m². Le terrain couvre 243 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2023 - rue des Ecoles - nouvelle construction - 21 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - rue de Chantabot - nouvelle construction - 700 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - RTE DE MONTEUIL - extension de surface sans transformation - 85 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - rue des Ecoles - extension de surface sans transformation - 1 557 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - rue Louis Barran - nouvelle construction - 576 m² Industrie
2022 - RTE DE GRENOBLE - nouvelle construction - 202 m² Habitation
2021 - CHE DE LA CARLE - extension de surface sans transformation - 141 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - ROUTE DE GRENOBLE - transformation avec diminution de surface - 514 m² Commerce

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38061
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0380612120026
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-10-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-03-09
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-06-29
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SNC IPSUM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	899824106
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	89982410600012
Code postal du demandeur	31200
Localité du demandeur	TOULOUSE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE LOUIS BARRAN
Lieu-dit du terrain	PRE BONTOUX
Localité du terrain	La Buisse
Code postal du terrain	38500
sec_cadastre1	E
num_cadastre1	2333
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	243
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Bureau
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1819
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	1819
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1819
COMM_NORM	38061