Permis de construire à Bugny (25520) - 1 197 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02509915P0001 délivré le 2015/07/29 à Bugny autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 263 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC DES PRAIRIES, le projet de locaux autorise la construction de 1 197 m² sur Lieu-dit Les Montees. Déposé en été 2015, autorisé le 29 juillet 2015 par la commune de Bugny. Implanté Lieu-dit Les Montees, à Bugny (25520), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Montees.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES PRAIRIES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 197 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 12 790 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 263 m².
Bugny compte 239 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GAEC DES PRAIRIES (SIREN 380125088, SIRET 38012508800027, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Bugny (25520)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 066 m² · Surface après travaux (totale) : 3 263 m² · Variation nette totale : 1 197 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
2 066 m²
1 197 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 197 m²
3 263 m²
Total
2 066 m²
1 197 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 197 m²
3 263 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 197 m² créés; variation nette 1 197 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 197 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 263 m²
Superficie du terrain
12 790 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 263 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/07/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 24 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Bugny (25520). Les travaux prévoient la création de 1 197 m²; la surface après travaux atteint 3 263 m². Le terrain couvre 12 790 m².
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