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Autorisation d’urbanisme PC n°05911715D0010 à BUGNICOURT (59151) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05911715D0010). Le projet est situé au ZAC DE LA TUILERIE à BUGNICOURT (59151). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 4 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 décembre 2015, porte principalement sur la destination « commerce ». La surface de plancher créée est de 4 710 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 710 m².

Localisation du projet

Adresse : ZAC DE LA TUILERIE, BUGNICOURT (59151).

Références cadastrales : ZM, 126.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI TILLOY BUGNICOURT (SIREN 497585430, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité TILLOY LES MOFFLAINES (62217)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 710 m² · Variation nette totale : 4 710 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²532 m²0 m²0 m²0 m²532 m²532 m²
Commerce0 m²2 703 m²0 m²0 m²0 m²2 703 m²2 703 m²
Entrepôts0 m²1 475 m²0 m²0 m²0 m²1 475 m²1 475 m²
Total0 m²4 710 m²0 m²0 m²0 m²4 710 m²4 710 m²
Autres / non ventilés0 m²-4 710 m²0 m²0 m²0 m²-4 710 m²-4 710 m²
Total0 m²4 710 m²0 m²0 m²0 m²4 710 m²4 710 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 532 m² créés; variation nette 532 m². Commerce : 2 703 m² créés; variation nette 2 703 m². Entrepôts : 1 475 m² créés; variation nette 1 475 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée4 710 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 710 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 710 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2015/12/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05911715D0010
  • Code commune INSEE : 59117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BUGNICOURT (59151). Les principaux éléments portent sur 4 710 m², 0 m² et parcelle de 0 m².