Permis de construire à Buellas (01310) - 128 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00106519D0019 délivré le 2019/10/17 à BUELLAS autorise une construction neuve pour un programme de 256 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 256 m² sur Lotissement 'Le Domaine de. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 17 octobre 2019 par la commune de BUELLAS. Implanté Lotissement 'Le Domaine de, à Buellas (01310), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 128 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 764 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 128 m² d’habitation et 128 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 256 m².
BUELLAS compte 1 851 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement 'Le Domaine de, Buellas (01310).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOURG-EN-BRESSE (01000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 256 m² · Variation nette totale : 256 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
128 m²
0 m²
0 m²
0 m²
128 m²
128 m²
Agricole
0 m²
128 m²
0 m²
0 m²
0 m²
128 m²
128 m²
Total
0 m²
256 m²
0 m²
0 m²
0 m²
256 m²
256 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 128 m² créés; variation nette 128 m². Agricole : 128 m² créés; variation nette 128 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
256 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
256 m²
Superficie du terrain
764 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite256 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/10/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 janvier 2020. L’achèvement a été déclaré le 20 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Buellas (01310). Les travaux prévoient la création de 256 m²; la surface après travaux atteint 256 m². Le terrain couvre 764 m².
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