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Autorisation d’urbanisme PC n°09511623H0001 à BRUYERES-SUR-OISE (95820) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09511623H0001). Le projet est situé au LA COUR BOURAINE à BRUYERES-SUR-OISE (95820). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 avril 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 489 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 489 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LA COUR BOURAINE, BRUYERES-SUR-OISE (95820).

Références cadastrales : ZI, 30, ZI, 49, ZI, 50.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L 'HABITAT - OPAC DE L'OISE (SIREN 780503918, SIRET 78050391800044, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité BEAUVAIS (60016)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 489 m² · Variation nette totale : 489 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 378 m²0 m²0 m²0 m²6 378 m²6 378 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²489 m²0 m²0 m²0 m²489 m²489 m²
Total0 m²489 m²0 m²0 m²0 m²489 m²489 m²
Autres / non ventilés0 m²-489 m²0 m²0 m²0 m²-489 m²-489 m²
Total0 m²489 m²0 m²0 m²0 m²489 m²489 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 6 378 m² créés; variation nette 6 378 m². Services publics / intérêt collectif : 489 m² créés; variation nette 489 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée489 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)489 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite489 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09511623H0001
  • Code commune INSEE : 95116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRUYERES-SUR-OISE (95820). Les principaux éléments portent sur 489 m², 0 m² et parcelle de 0 m².