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Autorisation d’urbanisme PC n°09511620H0005 à BRUYERES-SUR-OISE (95820) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09511620H0005). Le projet est situé au 3 RUE DE MORANGLES à BRUYERES-SUR-OISE (95820). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 octobre 2020, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 65 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 839 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 410 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DE MORANGLES, BRUYERES-SUR-OISE (95820).

Références cadastrales : ZI, 544.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OUKR (SIREN 880431978, SIRET 88043197800019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BRUYERES-SUR-OISE (95820)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 410 m² · Variation nette totale : 65 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²116 m²0 m²0 m²0 m²116 m²116 m²
Commerce345 m²65 m²0 m²0 m²0 m²65 m²410 m²
Total345 m²65 m²0 m²0 m²0 m²65 m²410 m²
Autres / non ventilés-345 m²-65 m²0 m²0 m²0 m²-65 m²-410 m²
Total345 m²65 m²0 m²0 m²0 m²65 m²410 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 116 m² créés; variation nette 116 m². Commerce : 65 m² créés; variation nette 65 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée65 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)410 m²
Superficie du terrain839 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite410 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09511620H0005
  • Code commune INSEE : 95116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRUYERES-SUR-OISE (95820). Les principaux éléments portent sur 65 m², 0 m² et parcelle de 839 m².