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Vosges (88)
Bruyères
Détail PC 08807816H0011
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08807816H0011 délivré le 2017/02/02 à BRUYERES autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 39 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BRUYERES DISTRIBUTION, le projet commercial autorise la construction de 39 m² sur 14 RUE DE GERARDMER. Déposé en hiver 2017, autorisé le 2 février 2017 par la commune de BRUYERES. Implanté 14 RUE DE GERARDMER, à Bruyeres, dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par BRUYERES DISTRIBUTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 39 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 8 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 450 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 39 m².
BRUYERES compte 2 981 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 14 RUE DE GERARDMER, Bruyeres.
Références cadastrales : AI, 38, AI, 123.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BRUYERES DISTRIBUTION (SIREN 324192988, SIRET 32419298800016, APE 47.11F, catégorie juridique 5710, localité BRUYERES (88600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 8 m² · Surface après travaux (totale) : 39 m² · Variation nette totale : 31 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Commerce 8 m² 39 m² 0 m² 8 m² 0 m² 31 m² 39 m² Total 8 m² 39 m² 0 m² 8 m² 0 m² 31 m² 39 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 39 m² créés, 8 m² démolis; variation nette 31 m².
Données techniques principales Destination principale Commerce Surface créée 39 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 39 m² Superficie du terrain 6 450 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Commerce Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 39 m²
Destination principale Commerce
Date d'autorisation 2017/02/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mars 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08807816H0011 Code commune INSEE : 88078 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Bruyeres. Les travaux prévoient la création de 39 m² et des démolitions de 8 m²; la surface après travaux atteint 39 m². Le terrain couvre 6 450 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88078
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08807816H0011
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-02-02
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-03-13
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
47.11F
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BRUYERES DISTRIBUTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
324192988
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
32419298800016
Code postal du demandeur
88600
Localité du demandeur
BRUYERES
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
14
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DE GERARDMER
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BRUYERES
Code postal du terrain
-
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
38
sec_cadastre2
AI
num_cadastre2
123
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6450
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
8
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
39
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
8
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
8
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
39
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
8
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
39
Tableau des données brutes de l'autorisation.
