← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Brusquet

Permis de construire à Le Brusquet (04420) - 250 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0040362200012 délivré le 2023/09/05 à Le Brusquet autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 250 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 250 m² sur LE VILLARD. Déposé en été 2022, autorisé le 5 septembre 2023 par la commune de Le Brusquet. Implanté LE VILLARD, à Le Brusquet (04420), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 250 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 330 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 250 m².

Le Brusquet compte 968 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE VILLARD, Le Brusquet (04420).

Références cadastrales : A, 105, A, 106.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA JAVIE (04420).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 250 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Total0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 250 m² créés; variation nette 250 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée250 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)250 m²
Superficie du terrain3 330 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite250 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/09/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0040362200012
  • Code commune INSEE : 04036 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Le Brusquet (04420). Les travaux prévoient la création de 250 m²; la surface après travaux atteint 250 m². Le terrain couvre 3 330 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Brusquet (04420)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

  • 2021 - LA SAGNE - nouvelle construction - 60 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2017 - LE VILLAGE - extension de surface sans transformation - 112 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2016 - 00403616S0003 - nouvelle construction - 320 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2016 - 00403616S0001 - transformation sans extension ni diminution de surface - 94 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2016 - 00403615S0009 - transformation avec extension de surface - 250 m² Habitation
  • 2015 - LA LAUNE - nouvelle construction - 188 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2015 - PRINCIPAL - extension de surface sans transformation - 80 m² Habitation
  • 2013 - 00403613S0004 - extension de surface sans transformation - 198 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Le Brusquet