← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bruguières

Permis de construire à Bruguieres (31150) - 133 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03109122C0043 délivré le 2022/12/19 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 266 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par 3F INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 266 m² sur 14 RUE DU CLAVEL. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 19 décembre 2022 par la commune de BRUGUIERES. Implanté 14 RUE DU CLAVEL, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 3F INVEST.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 133 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 16 726 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 133 m² d’habitation et 133 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 266 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 RUE DU CLAVEL, Bruguieres (31150).

Références cadastrales : AW, 43.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

3F INVEST (SIREN 893778696, SIRET 89377869600011, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité COLOMIERS (31770)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 266 m² · Variation nette totale : 266 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²133 m²0 m²0 m²0 m²133 m²133 m²
Agricole0 m²133 m²0 m²0 m²0 m²133 m²133 m²
Total0 m²266 m²0 m²0 m²0 m²266 m²266 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 133 m² créés; variation nette 133 m². Agricole : 133 m² créés; variation nette 133 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée266 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)266 m²
Superficie du terrain16 726 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite266 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/12/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03109122C0043
  • Code commune INSEE : 31091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 266 m²; la surface après travaux atteint 266 m². Le terrain couvre 16 726 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bruguières (31150)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bruguières